Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et du Code civil, ces mentions légales visent à informer les utilisateurs du site elanxis.fr sur l'identité de l'éditeur et les conditions d'utilisation du site.
Éditeur du Site
Dénomination : Elanxis
Dirigeant : Pascal Houël
Forme Juridique : Entreprise Individuelle
Adresse du siège social : 17 allée des cyclades, 83250 La Londe Les Maures
Numéro SIRET : 51229034700032
Adresse e-mail : contact@elanxis.fr
N° TVA intracommunautaire : TVA non applicable
Responsable de la Publication
Nom : Pascal Houël
Contact : pascal.houel@elanxis.fr
Le responsable de la publication gère le contenu éditorial du site conformément à la législation en vigueur.
Hébergement
Hébergeur : Gamma Tech, Inc.
Adresse : 2261 Market Street #4231, San Francisco, CA 94114, États-Unis
Contact : support@gamma.app
Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu du site elanxis.fr, y compris les textes, images, logos, graphismes, vidéos, sons, animations et leur présentation, est la propriété d'Elanxis ou de ses partenaires contractuels. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Elanxis. Toute utilisation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme une contrefaçon et fera l'objet de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Gestion des Données Personnelles (RGPD)
Les données personnelles recueillies via le formulaire de contact du site (nom, adresse e-mail, message) sont utilisées dans le seul but de répondre aux demandes commerciales et d'information des utilisateurs. La base légale de ce traitement est le consentement de l'utilisateur.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi "Informatique et Libertés", ces données sont conservées pendant 3 ans après le dernier contact et ne sont pas transmises à des tiers sans autorisation explicite.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition et de portabilité de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail : elanxis@gmail.com. Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Cookies
Le site elanxis.fr peut utiliser des cookies pour assurer son bon fonctionnement technique et pour réaliser des mesures d'audience anonymes afin d'améliorer l'expérience utilisateur.
Un cookie est un petit fichier déposé sur l'appareil de l'utilisateur lors de la visite d'un site web. L'utilisateur peut configurer son navigateur internet pour refuser l'installation des cookies ou être informé de leur dépôt. La configuration varie selon le navigateur utilisé.
Le refus des cookies peut limiter l'accès à certaines fonctions du site sans empêcher son utilisation générale.
Dispositions Générales
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement leur contenu. L'utilisation du site elanxis.fr implique l'acceptation des conditions générales d'utilisation décrites dans les présentes mentions légales.
Dernière mise à jour : Ces mentions légales ont été mises à jour conformément à la réglementation française en vigueur. Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@elanxis.fr